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Marques déposées par COLOMER Louis
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DOMAINE DE ROLLAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROLLAND
COLOMER Louis

Numéro de dépôt :
3140169
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
11/12/2011
DOMAINE DE ROLLAND de COLOMER Louis

Présentation de la marque DOMAINE DE ROLLAND

Déposée le 11 décembre 2001 par COLOMER Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE ROLLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est COLOMER Louis, domicilié(e) IMPASSE ST ROCH, 11350 TUCHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLOMER Louis - France.

La marque DOMAINE DE ROLLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROLLAND est expirée depuis le 11 décembre 2011.

COLOMER Louis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CLOT D'EN JORDI , LA COLLINE DES FÉES


COLOMER Louis - IMPASSE ST ROCH, 11350 TUCHAN - France


COLOMER Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631040 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Vins AOC.